Mentions légales


- Information sur la société

  

SARL co-dirigée par :

- M. Philippe ROSEAU

- M. Eric MONTAURIOL

La Maison de Fleurance, 58 Avenue Charles de Gaulle, 32500 Fleurance, France, société à responsabilité limitée au capital de 1.000,00 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Auch (Gers, France) sous le numéro 520 618 364, numéro de Tva intracommunautaire FR 01 520 618 364.

Responsables de la publication : M. Eric MONTAURIOL et M. Philippe ROSEAU.

  

- Hébergement du site


Ce site est accessible par les domaines la-maison-de-fleurance.com et la-maison-de-fleurance.fr, l'emploi de la-maison-de-fleurance.com dans la suite de ces conditions générales est donc substituable par la-maison-de-fleurance.fr selon l'adresse d'accès de l'utilisateur.

L'hébergeur est :

SARL o2switch

RCS : Clermont-Ferrand - SIRET : 510 909 80700016 - TVA : FR35510909807

www.o2switch.fr

 

- Propriété intellectuelle

 

M. Eric MONTAURIOL et M. Philippe ROSEAU sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : M. Eric MONTAURIOL et M. Philippe ROSEAU.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 Les marques citées sont la propriété de leur propriétaires respectifs.

 

- Données personnelles

 

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site la-maison-de-fleurance.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de La Maison de Fleurance et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site la-maison-de-fleurance.com.

Le site la-maison-de-fleurance.com est déclaré à la CNIL sous le numéro XXXX.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

- Droit applicable

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site la-maison-de-fleurance.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Auch (Gers - 32 -).

Pour toute information, question concernant ces conditions générales d'utilisation, n'hésitez pas à nous contacter via la page contact.


Bienvenue chez vous !

Depuis plusieurs années, nous savons vous conseiller et vous proposer un large choix de produits adaptés à vos besoins tout en respectant votre budget.

Convivialité, écoute, disponibilité, sérieux, efficacité sont les garants de votre tranquillité.

Vous aussi profitez dès à présent de notre savoir-faire, approuvé, garanti et reconnu par plusieurs centaines de clients.

Toujours à votre écoute et à votre disposition, nous saurons vous satisfaire.

Nous sommes à votre disposition du lundi au samedi de 9h00 à 19h sans interruption et au 05.62.07.88.47 mais aussi via la page de contact.

Vous pouvez aussi contacter directement les associés, M. Montauriol au 07.60.36.19.75 et M. Roseau au 06.64.28.18.65.

N'hésitez pas à nous contacter !